SB 236 B 182-185 Transports en faveur des personnes à mobilité réduite (TMR), 1989.10.10-2002.07.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 182-185
Cotes anciennes:11.4
Titre:Transports en faveur des personnes à mobilité réduite (TMR)
Dates:10 octobre 1989 - 23 juillet 2002
Période de création:10/10/1989 - 23/07/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projets, correspondance, notes, procès-verbaux, tarifs, objectifs et groupe de travail sur le thème des transports en faveur des personnes à mobilité réduite (TMR).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  transport adapté (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595273
 

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