SB 236 B 159 Travaux de la Commission paritaire pour le personnel touché par les réductions tarifaires 2005 dans les EMS, 2004.09.17-2005.10.13 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 159
Cotes anciennes:9.2.4
Titre:Travaux de la Commission paritaire pour le personnel touché par les réductions tarifaires 2005 dans les EMS
Dates:17 septembre 2004 - 13 octobre 2005
Période de création:17/09/2004 - 13/10/2005
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Travaux de la Commission paritaire pour le personnel touché par les réductions tarifaires 2005 dans les EMS. Onglets :
201 Béthanie ;
209 Paix du Soir ;
210 Pré Fleuri ;
219 Colline ;
227 Clair Vully ;
231 Boveresses ;
236 Lusiades ;
239 Commandant Baud ;
300 Orme ;
303-333 449-424 BOAS ;
304 Gentilhommière ;
313 Bru ;
328 Grand-Vennes ;
331-352 Clair-Soleil et Recordon ;
339 Escapade ;
363-342 Les Quatre Saisons et La Clé des Champs ;
357 Foyer Thonney ;
370 Flon ;
402 Pension Thonney ;
441-446 Les Aubépines et Meillerie ;
442 Gambetta ;
471-510 Home Age ;
480 Fontanelle ;
486 Jardins de la Plaine ;
500 Mont-Riant ;
495 Renaissance ;
501 Clémence ;
507 Venoge ;
509 Odysse.
Avec procès-verbal du 15 mars 2005.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du sous-fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595247
 

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