SB 236 B 129 Tarifs des primes 2001, 1998.01.01-2001.01.11 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 129
Cotes anciennes:8.6.3
Titre:Tarifs des primes 2001
Dates:1998 - 11 janvier 2001
Période de création:01/01/1998 - 11/01/2001
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 enveloppes et 1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Préavis cantonal sur le tarif des primes 2001 pour le canton de Vaud. Onglets :
- Interpellation E. Rey ;
- Préavis Genève ;
- Réponse de l'Office fédéral des assurances sociales (OFAS) au préavis, primes ;
- Préavis ;
- Statistiques par fournisseur ;
- Comparaison par caisse 1998-1999 ;
- Comptes par caisse ;
- Séance Service de la Santé Publique (SSP).
Avec une disquette contenant deux fichiers Excel, soit un sur les primes 2000 et un sur les subventions 2000.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595211
 

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