SB 236 B 115 Rapports sur la Banque de Données Financières et d'Activités des EMS vaudois (BDFA), 2001.03.27-2004.06.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 115
Cotes anciennes:8.1.2
Titre:Rapports sur la Banque de Données Financières et d'Activités des EMS vaudois (BDFA)
Dates:27 mars 2001 - juin 2004
Période de création:27/03/2001 - 30/06/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- "1er rapport de synthèse des erreurs constatées sur les données de gestion relatives à l'exercice 1999" et "Rapport de synthèse des données de gestion du reporting 1999 fournies par les établissements médico-sociaux - Volume I" (mars 2001) ;
- "2ème rapport annuel de synthèse des données de gestion du reporting 2000 fournies par les établissements médico-sociaux et divisions C" et "Rapport d'études et de synthèse des données de gestion des reporting 1999/2000 fournies par les établissements médico-sociaux et divisions C reconnus d'intérêt public - Volume II" (juillet 2002) ;
- "Rapport d'études et de synthèse des données de gestion des reporting 2001/2002 fournies par les établissements médico-sociaux et divisions C reconnus d'intérêt public - Volume III" (juin 2004).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595194
 

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