SB 236 B 114 Etudes sur la situation des EMS, 2001.03.31-2008.07.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 114
Cotes anciennes:8.1.2
Titre:Etudes sur la situation des EMS
Dates:31 mars 2001 - 8 juillet 2008
Période de création:31/03/2001 - 08/07/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- "Contrôle de la comptabilité d'EMS dont l'activité se présente sous de multiples formes juridiques" (mai 2005) avec correspondance et rapport d'audit ;
- "La situation des établissements médico-sociaux en 2005 et 2006" (mai 2008) ;
- "Etude libre : les subventions à l'investissement" (mars 2001) ;
- "La situation économique et financière des établissements médico-sociaux de 1999 à 2004" (juin 2006) ;
- "La rémunération directoriale auprès des établissements médico-sociaux de 2000 à 2004" (juin 2006).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595193
 

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