SB 236 B 72 Regroupement des ACAS III, 1999.04.22-2007.12.04 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 72
Cotes anciennes:7.1.2
Titre:Regroupement des ACAS III
Dates:22 avril 1999 - 4 décembre 2007
Période de création:22/04/1999 - 04/12/2007
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier concernant le regroupement des ACAS. Onglets :
1. Règlement ;
2. Aspects informatiques et accès ;
3. Cahiers des charges, formation et convention de formation ;
4. Ordre du jour / procès-verbaux et documents de séance ;
5. Courrier Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (CCAVS) ;
6. Regroupement RAS ;
8. Financement Contribution CCAVS ;
9. Courriers divers ;
10. Presse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595145
 

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