SB 236 B 71 Regroupement des ACAS II, 1990.11.20-2005.07.04 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 71
Cotes anciennes:7.1.2
Titre:Regroupement des ACAS II
Dates:20 novembre 1990 - 4 juillet 2005
Période de création:20/11/1990 - 04/07/2005
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier concernant le regroupement des ACAS. Onglets :
1. Rapport ;
2. Législation, arrêté ;
3. Notes ;
4. Cahiers des charges Préposé et convention ;
5. Réaction communes ou association RAS ;
6. Régions RAS, Régions de regroupement ;
7. Présentation aux Municipalités.
Accompagné de correspondance et rapport du groupe de travail de regroupement des ACAS, procès-verbaux d'assemblées diverses et assemblée générale de l'Association vaudoise des préposés aux ACAS (AVPACAS), correspondance concernant des changements de préposés dans le cadre du regroupement des ACAS et correspondance diverse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595144
 

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