SB 236 B 70 Regroupement des ACAS I, 1990.11.14-2000.07.10 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 70
Cotes anciennes:7.1.2
Titre:Regroupement des ACAS I
Dates:14 novembre 1990 - 10 juillet 2000
Période de création:14/11/1990 - 10/07/2000
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier concernant le regroupement des ACAS. Onglets :
1. Ordre du jour, procès-verbaux de la Commission plénière ;
2. Composition de la Commission plénière ;
3. Mandat de la Commission plénière ;
4. Groupe de travail "Scénarios regroupement ACAS" (GT1) ;
5. Groupe de travail organisation (GT2) ;
6. Guide ACAS ;
7. Divers, Rapport blanc ;
8. Ordre du jour, procès-verbaux du comité de pilotage.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595143
 

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