SB 236 B 73 Regroupement des ACAS IV, 1994.09.20-2008.04.21 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 73
Cotes anciennes:26.1330
Titre:Regroupement des ACAS IV
Dates:20 septembre 1994 - 21 avril 2008
Période de création:20/09/1994 - 21/04/2008
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier concernant l'organisation des Agences d'assurances sociales (AAS) par régions (RAS) et Comité de coordination du Plan directeur RAS (COCOOR). Onglets :
1. Généralités ;
2. Aigle, Pays d'Enhaut ;
3. Broye ;
4. Est lausannois ;
5. Morges ;
6. Nyon, Rolle ;
7. Orbe ;
8. Ouest lausannois ;
9. Prilly ;
10. Riviera ;
11. Yverdon ;
12. Divers, COCOOR, Plan directeur et contrat Département de la Santé et de l’Action Sociale (DSAS), RAS, mise en œuvre, projets.
Accompagné de correspondance, proposition au Conseil d'Etat, tableaux chiffrés et notes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595146
 

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