SB 236 B 40 Mandat CEP et travaux du Département de la Santé et de l’Action Sociale (DSAS), 1991.09.20-2001.02.05 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 40
Cotes anciennes:6.1
Titre:Mandat CEP et travaux du Département de la Santé et de l’Action Sociale (DSAS)
Dates:20 septembre 1991 - 5 février 2001
Période de création:20/09/1991 - 05/02/2001
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglets :
1. Demande d'institution CEP ;
3. Rapport du Conseil d'Etat (CE) au Grand Conseil (GC) ;
4. Organisation du Département de la Santé et de l’Action Sociale (DSAS) ;
6. Travaux du Service de la Santé Publique (SSP).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595107
 

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