SB 236 B 38 Divers, 1997.06.11-2004.06.30 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 38
Cotes anciennes:6.1
Titre:Divers
Dates:11 juin 1997 - 30 juin 2004
Période de création:11/06/1997 - 30/06/2004
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, reporting, présentation faite par le Service de la Santé Publique (SSP), rapport sur la prévention et l'intervention dans le canton de Vaud face à la maltraitance des personnes âgées, procès-verbaux et ordres du jour du COPIL EMS.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595104
 

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