SB 236 A 1058-1059 Frais dentaires, 1975.10.23-1995.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 1058-1059
Cotes anciennes:12.3
Titre:Frais dentaires
Dates:23 octobre 1975 - 1995
Période de création:23/10/1975 - 31/12/1995
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 enveloppes et 1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et textes concernant des traitements et soins dentaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  médecine dentaire (Matières\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592580
 

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