SB 236 A 1054-1059 Soins hospitaliers, médicaux et dentaires, 1975.10.23-1996.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 1054-1059
Cotes anciennes:12
Titre:Soins hospitaliers, médicaux et dentaires
Dates:23 octobre 1975 - 1996
Période de création:23/10/1975 - 31/12/1996
Niveau:Série
Importance matérielle:4 enveloppes et 3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation concernant des hospitalisations, des traitements et des soins dentaires.
Voir également les dossiers se trouvant sous les cotes SB 236 B 186-188.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592574
 

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