SB 236 A 940 Bureau des Conventions vaudoises d'hospitalisation et d'hébergement (CVHo/CVHé), 1989.01.01-1994.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 940
Cotes anciennes:9.3
Titre:Bureau des Conventions vaudoises d'hospitalisation et d'hébergement (CVHo/CVHé)
Dates:1989-1994
Période de création:01/01/1989 - 31/12/1994
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du 30 septembre au 24 novembre 1994 et correspondance produite ou reçue par le Bureau des CVHo/CVHé.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592453
 

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