SB 236 A 939 Rapports du Groupe de Planification et Gestion Sanitaire (GPGS), 1988.01.01-1989.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 939
Cotes anciennes:9.3
Titre:Rapports du Groupe de Planification et Gestion Sanitaire (GPGS)
Dates:1988-1989
Période de création:01/01/1988 - 31/12/1989
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports du Groupe de Planification et Gestion Sanitaire (GPGS) accompagnés de tableaux chiffrés et de correspondance pour le Bureau de la CVH.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592452
 

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