SB 236 A 918 Procès-verbaux 1988, 1988.03.07-1988.11.01 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 918
Cotes anciennes:9.3
Titre:Procès-verbaux 1988
Dates:7 mars - 1 novembre 1988
Période de création:07/03/1988 - 01/11/1988
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux de 1988 concernant la commission des EMS (commission n° 3) accompagnés de correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592430
 

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