SB 236 A 917 Procès-verbaux 1987, 1987.06.01-1987.09.14 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 917
Cotes anciennes:9.3
Titre:Procès-verbaux 1987
Dates:1 juin - 14 septembre 1987
Période de création:01/06/1987 - 14/09/1987
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux de 1987 concernant la commission des EMS (commission n° 3).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592429
 

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