SB 236 A 820 Pension Moll (Mont-sur-Lausanne), 1982.11.19-2004.02.10 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 820
Cotes anciennes:9.2.1
Titre:Pension Moll (Mont-sur-Lausanne)
Dates:19 novembre 1982 - 10 février 2004
Période de création:19/11/1982 - 10/02/2004
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier administratif de la Pension Moll au Mont-sur-Lausanne, fermée le 30 juin 1998. Onglets : 1. correspondance, 2. prix de pension, 3. budget, 4. comptes, 5. procès-verbaux d'inspection et autorisation d'exploiter.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  PENSION MOLL (ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL, LE MONT-SUR-LAUSANNE) (Personnes\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592324
 

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