SB 236 A 778 Villa Selma (Pully), 1980.02.15-1986.12.04 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 778
Cotes anciennes:9.2.1
Titre:Villa Selma (Pully)
Dates:15 février 1980 - 4 décembre 1986
Période de création:15/02/1980 - 04/12/1986
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier administratif de la Villa Selma à Pully, soit : correspondance, procès-verbaux d'inspection sanitaire, prix de pension, autorisation d'exploiter.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Voir aussi SB 236 A 905.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592281
 

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