SB 236 A 629-778 Dossiers administratifs d'EMS, 1884.08.08-2005.08.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 629-778
Cotes anciennes:9.2.1
Titre:Dossiers administratifs d'EMS
Dates:30 décembre 1882 - 18 août 2005
Période de création:08/08/1884 - 18/08/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:18 boîtes, 14 enveloppes et 3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers administratifs des d'EMS comprenant de la correspondance, des prix de pension, des budgets, des comptes, des procès-verbaux d'inspection, des contrôles d'argent de poche, des autorisations d'exploiter et des plans architecturaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592131
 

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