SB 236 A 744 Pension de La Forêt (Vich), 1976.07.15-1982.11.11 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 744
Cotes anciennes:9.2.1
Titre:Pension de La Forêt (Vich)
Dates:15 juillet 1976 - 11 novembre 1982
Période de création:15/07/1976 - 11/11/1982
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier administratif de la Pension de La Forêt à Vich, soit : procès-verbal et rapport d'inspection sanitaire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Voir aussi SB 236 A 880.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592247
 

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