SB 236 A 628 Politique gériatrique et convention vaudoise d'hospitalisation (CVH), 1973.01.01-1989.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 628
Cotes anciennes:12.3
Titre:Politique gériatrique et convention vaudoise d'hospitalisation (CVH)
Dates:1973-1989
Période de création:01/01/1973 - 31/12/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglets : règles générales, aspect juridique, dossier général.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592129
 

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