SB 236 A 590 Circulaires, 1974.02.12-1987.02.28 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 590
Cotes anciennes:5028
Titre:Circulaires
Dates:12 février 1974 - février 1987
Période de création:12/02/1974 - 28/02/1987
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Circulaires accompagnées de correspondance, texte de loi, feuillet, exemplaire du n° 99 de la Feuille des avis officiels du canton de Vaud avec supplément, notes, tableaux, rapport, questionnaire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592080
 

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