SB 236 A 589 Conventions, 1976.06.28-1982.12.08 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 589
Cotes anciennes:5027
Titre:Conventions
Dates:28 juin 1976 - 8 décembre 1982
Période de création:28/06/1976 - 08/12/1982
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, notes et procès-verbal concernant les conventions de La Caisse Vaudoise.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592079
 

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