SB 236 A 587 Comptes et budgets (1983-1990), 1983.05.19-1990.05.25 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 587
Cotes anciennes:8.6, 5026
Titre:Comptes et budgets (1983-1990)
Dates:19 mai 1983 - 25 mai 1990
Période de création:19/05/1983 - 25/05/1990
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, budgets, rapports annuels et rapports de révision des comptes de la CCAVAMA de 1983 à 1990 avec propositions à soumettre au Conseil d'Etat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592077
 

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