SB 236 A 542 Collectif des personnes âgées, dossier général, 1986.01.01-1991.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 542
Cotes anciennes:8.6
Titre:Collectif des personnes âgées, dossier général
Dates:1986-1991
Période de création:01/01/1986 - 31/12/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, statistiques, budget et comptes, procès-verbaux du comité chargé d'étudier le regroupement des assurés personnes âgées (PA) auprès de La Caisse Vaudoise (1987), fixation annuelle des cotisations, rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592030
 

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