SB 236 A 450 Procès-verbaux du Conseil d'administration (1985), 1984.09.25-1985.11.28 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 450
Cotes anciennes:4115 1985
Titre:Procès-verbaux du Conseil d'administration (1985)
Dates:25 septembre 1984 - 28 novembre 1985
Période de création:25/09/1984 - 28/11/1985
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du Conseil d'administration de la CGAF des séances du 29 janvier, 13 mars, 3 mai, 17 juillet, 7 octobre et 28 novembre 1985, parfois accompagnés de correspondance, rapports, extraits de presse, tableau, exposé, prononcé. Avec un dossier concernant les immeubles locatifs de la CGAF.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591934
 

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