SB 236 A 420 Audit et compte, 1995.01.01-1996.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 420
Cotes anciennes:8.1.3
Titre:Audit et compte
Dates:1995-1996
Période de création:01/01/1995 - 31/12/1996
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Audit et comptes pour l'année 1995 avec suivi en 1996. Accompagné d'un accord de subvention.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591901
 

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