SB 236 A 417 Conventions et cahiers des charges, 1987.01.01-1990.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 417
Cotes anciennes:8.1.3
Titre:Conventions et cahiers des charges
Dates:1987-1990
Période de création:01/01/1987 - 31/12/1990
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cahiers des charges du Centre médico-social (CMS), conventions avec des communes et description du poste d'assistant social de l'équipe médico-sociale à domicile. Accompagné d'un programme de maintien à domicile destiné aux communes de la zone sanitaire VIII.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591898
 

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