SB 236 A 400-401 Régionalisation de l'action sociale / Régionalisation de l'action médico-sociale (RAS/RAMS), 1992.01.01-1996.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 400-401
Cotes anciennes:8.1.2
Titre:Régionalisation de l'action sociale / Régionalisation de l'action médico-sociale (RAS/RAMS)
Dates:1992-1996
Période de création:01/01/1992 - 31/12/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers concernant le rapprochement Régionalisation de l'action sociale, Régionalisation de l'action médico-sociale (RAS/RAMS) ainsi que les services privés RAS.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591878
 

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