SB 236 A 391 Micro-unités de logement (MULOT), 1984.01.01-1991.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 391
Cotes anciennes:8.1.2
Titre:Micro-unités de logement (MULOT)
Dates:1984-1991
Période de création:01/01/1984 - 31/12/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier de référence du SASH, soit : note de la commission "MULOTS" et annexes, rapports, groupe d'étude, propositions relatives à la mise en œuvre, guide pratique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591867
 

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