SB 236 A 297 Relations avec l'Etat, 1988.01.01-1997.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 297
Cotes anciennes:7.4.2
Titre:Relations avec l'Etat
Dates:1988-1997
Période de création:01/01/1988 - 31/12/1997
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, décisions du Conseil d'Etat, groupes de travail, documentation diverse concernant le transfert des subventions de l’état relatives à l’aumônerie.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591765
 

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