SB 236 A 296 Dossier général (1988-2000), 1988.01.01-2000.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 296
Cotes anciennes:7.4.2
Titre:Dossier général (1988-2000)
Dates:1988-2000
Période de création:01/01/1988 - 31/12/2000
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, ordres du jour et procès-verbaux du conseil de fondation et du comité directeur, rapports d'activité, listes et données sur des associations.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591764
 

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