SB 236 A 237 District de Nyon II, 1973.01.01-2000.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 237
Cotes anciennes:1093.XIII
Titre:District de Nyon II
Dates:1973-2000
Période de création:01/01/1973 - 31/12/2000
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers par commune : Founex, Genolier, Gingins, Givrins, Grens, Gland, La Rippe, Mies, Nyon, Prangins, Saint-Cergue, Signy-Avenex, Tannay, Trélex, Le Vaud, Vich.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591696
 

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