SB 236 A 213 Dossier du Secrétariat Général, 1981.01.01-1987.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 213
Cotes anciennes:1093
Titre:Dossier du Secrétariat Général
Dates:1981-1987
Période de création:01/01/1981 - 31/12/1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents, principalement correspondance, concernant le contrôle général des préfets, des cours d'instruction (printemps 1983 et 1984), des listes de communes et ACAS et PACAS.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591671
 

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