SB 236 A 173 Groupe de travail "Priorités", 1993.01.01-1995.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 173
Cotes anciennes:6.1.1
Titre:Groupe de travail "Priorités"
Dates:1993-1995
Période de création:01/01/1993 - 31/12/1995
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Groupe de travail "Priorités" de la commission extraparlementaire chargée de la motion Guisan, soit : procès-verbaux, documentation annexe, rapport final.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591624
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises