SB 66/60 Loi fédérale sur l'amélioration du bétail de 1958 et sa révision., 1958.08.29-1969.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 66/60
Titre:Loi fédérale sur l'amélioration du bétail de 1958 et sa révision.
Dates:1958-1969
Période de création:29/08/1958 - 31/12/1969
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Révision; memoranda et correspondances; instructions, ordonnances et arrêtés du Conseil fédéral.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 30 ans ne sont consultables que sur autorisation écrite.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  bétail - élevage (Matières\B)
  Loi sur le statut de l'élevage et l'amélioration du bétail / Suisse (Matières\L)
  loi - révision (Matières\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=156693
 

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