SB 272 C 2 Statuts et autres documents fondamentaux, 1926-1992.03.18 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 272 C 2
Titre:Statuts et autres documents fondamentaux
Dates:1926 - 18 mars 1992
Période de création:1926 - 18/03/1992
Niveau:Série
Importance matérielle:7 enveloppes et 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents réunis en raison de leur importance par le producteur (contenus dans deux enveloppes originales superposées annotées "Documents importants à conserver" et "Documents importants et confidentiels"); documents réunis par le producteur dans un classeur intitulé "Association Hôpital orthopédique".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1530526
 

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