SB 272 C 3 Procès-verbaux, 1876.09.22-2003.06.24 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 272 C 3
Titre:Procès-verbaux
Dates:22 septembre 1876 - 24 juin 2003
Période de création:22/09/1876 - 24/06/2003
Niveau:Série
Importance matérielle:1 chemise cartonnée et 12 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances du comité (de 1882 à 1919 et de 1958 à 2003), de l'assemblée générale (de 1876 à 1927 et de 1959 à 1960) et procès-verbaux du conseil d'administration, des commissions des constructions et des finances (de 1959 à 1960).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1530657
 

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