SB 272 C Gestion administrative, 1876-2010.12.10 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 272 C
Titre:Gestion administrative
Dates:1876 - 10 décembre 2007
Période de création:1876 - 10/12/2010
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:16 boîtes, 2 chemises cartonnées et 2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapports annuels (1876-1993);
- Dossiers de Pierre-François Leyvraz (1990-2000);
- Copies de procès-verbaux: assemblée, comité (1876-1919);
- Correspondance, notamment sur le centenaire de l’Hôpital orthopédique de la Suisse romande (HOSR) (1960-1976);
- Dossiers de gestion de la direction (1950-1980).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:SB 272 C 1-2: libre.
SB 272 C 3: librement consultable après un délai de 30 ans, auparavant, autorisation écrite nécessaire.
SB 272 C 4-5: libre.
SB 272 C 6: libre, sauf SB 272 C 6/7: librement consultable après un délai de 30 ans, auparavant, autorisation écrite nécessaire.
SB 272 C 7: libre, sauf SB 272 C 7/5-6: librement consultable après un délai de 30 ans, auparavant, autorisation écrite nécessaire.
SB 272 C 8-9: libre.
SB 272 C 10/1: délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
SB 272 C 10/2-5: librement consultable après un délai de 30 ans, auparavant, autorisation écrite nécessaire.
SB 272 C 10/6: délai de protection spécial (art. 12 al. 5 LArch): voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VERREY (PIERRE, NOTAIRE A LAUSANNE, EPOQUE 1947-1982) (Personnes\V)
  HENCHOZ (ANDRE, INSTITUTEUR A VEVEY ET DIRECTEUR ADMINISTRATIF DE L'HOPITAL ORTHOPEDIQUE A LAUSANNE, VERS 1915-) (Personnes\H)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1415071
 

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