Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 510 (0,14s) 12345678910...>>
		"Bases"	22/10/1977 - 08/01/2003	Pièce	PP 295/72
		"Contrat de 1844 de la société Vve. de Dietrich et fils et pacte de famille. " Convention de la société commerciale "de Dietrich et Compagnie" pour l'exploitation des forges et usines familiales entre les membres de la famille. Homologation devant notaire. Mutation de la société en nom collectif en	14/03/1860 - 09/09/1873	Pièce	PP 637 V/23/1/026
		"Coutumier de Moudon, une partie de 1613"	1613	Pièce	Ab 9/8
		"Statuts et règlement du fonds de secours UPA 10"	05/1996	Pièce	PP 1006/3
		"Statuts"	03/1993	Pièce	PP 1019/1
		"Verein zur Unterstützung des Forschungszentrum für Gebärdensprache" et "Ateliers et cours de LS en Suisse romande"	29/07/1983 - 15/06/1990	Dossier	PP 799/279
		12. Fonds spéciaux	1964 - 1984	Sous-sous-série	SB 143/929
		1922-1968	1922 - 1968	Dossier	PP 1001/100
		1972-1979	1972 - 1979	Dossier	PP 1001/102
		1986-1991 (A-J)	27/12/1986 - 27/11/1991	Dossier	PP 842/851