SB 386/126 2003-2004, 2002.10.25-2004.12.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/126
Titre:2003-2004
Dates:25 octobre 2002 - 22 décembre 2004
Période de création:25/10/2002 - 22/12/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Liste des membres de la conférence des chefs de services responsables des questions d'assurances sociales en Suisse romande, procès-verbaux, documentation. Correspondance concernant notamment l'Office fédéral des assurances sociales (OFAS), la Conférence romande des affaires sanitaires et sociales (CRASS) et les cantons.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1512154
 

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