SB 386/122-129 Groupement latin des assurances sociales (GLAS), 1991.07.22-2008.11.27 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/122-129
Titre:Groupement latin des assurances sociales (GLAS)
Dates:22 juillet 1991 - 27 novembre 2008
Période de création:22/07/1991 - 27/11/2008
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:8 reliures pour documents perforés dans 4 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents concernant l'activité du Groupement latin des assurances sociales. Principalement des procès-verbaux, de la documentation, de la correspondance, concernant notamment l'Office fédéral des assurances sociales (OFAS), la Conférence romande des affaires sanitaires et sociales (CRASS) et les cantons.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511944
 

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