SB 386/121 Relations entre l'OCC et diverses instances communales et collectives, 1974.12.23-1986.02.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/121
Titre:Relations entre l'OCC et diverses instances communales et collectives
Dates:23 décembre 1974 - 23 février 1986
Période de création:23/12/1974 - 23/02/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Relations entre l'OCC et diverses instances communales et collectives, notamment les agences communales d'assurances sociales, l'Association vaudoise des préposés aux agences communales, la commune de Lausanne, l'Office fédéral des assurances sociales (OFAS), les caisses-maladie, la Fédération rurale vaudoise (FRV), les patients privés, l'Assurance militaire fédérale, l'Office des statistiques de l'Etat de Vaud, la Fédération vaudoise des caisses-maladie (FVCM), ainsi que correspondance relative à différentes motions et modifications de lois. Principalement correspondance, législation, motions, statistiques, mémoire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  FEDERATION VAUDOISE DES CAISSES-MALADIE (Personnes\F)
  assurance militaire (Matières\A)
  FEDERATION RURALE VAUDOISE DE MUTUALITE ET D'ASSURANCES SOCIALES (Personnes\F)
  ASSOCIATION VAUDOISE DES PREPOSES AUX AGENCES COMMUNALES D'ASSURANCES SOCIALES (Personnes\A)
  SUISSE. OFFICE FEDERAL DES ASSURANCES SOCIALES (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1512218
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises