SB 386/120 Relations entre l'OCC et des instances étatiques, 1974.11.26-1982.11.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/120
Titre:Relations entre l'OCC et des instances étatiques
Dates:26 novembre 1974 - 11 novembre 1982
Période de création:26/11/1974 - 11/11/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et séances entre l'OCC et le Département de la prévoyance sociale et des assurances (DPSA), le Conseil d'administration des retraites populaires, le Centre informatique de l'Etat de Vaud (CIEV), le Tribunal cantonal, l'administration des impôts.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  conseil d'administration (Matières\C)
  VAUD. TRIBUNAL CANTONAL (Personnes\V)
  VAUD. CENTRE INFORMATIQUE DE L'ETAT (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1512166
 

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