SB 386/35 Correspondance générale, 1970.05.05-1973.03.20 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/35
Titre:Correspondance générale
Dates:5 mai 1970 - 20 mars 1973
Période de création:05/05/1970 - 20/03/1973
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, procès-verbaux, communiqués, documentation et projets de loi sur la convention d'hospitalisation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1512075
 

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