SB 386/33 Procès-verbaux, 1961.08.31-1973.02.09 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/33
Titre:Procès-verbaux
Dates:31 août 1961 - 9 février 1973
Période de création:31/08/1961 - 09/02/1973
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux de la commission du 31 août 1961 au 9 février 1973.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1512073
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises