SB 386/28 Rapports de commission et renouvellement des subsides de 1987 selon la LEAM et la LVAMA, 1985.08.12-1987.06.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/28
Titre:Rapports de commission et renouvellement des subsides de 1987 selon la LEAM et la LVAMA
Dates:23 août 1985 - 30 juin 1987
Période de création:12/08/1985 - 30/06/1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, législation, tableaux et statistiques, notes, rapport.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1512024
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises