SB 182/90 Arrêts en paternité., 1832.01.01-1856.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 182/90
Titre:Arrêts en paternité.
Dates:1832-1856
Période de création:01/01/1832 - 31/12/1856
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre des rapports sur l'exécution des arrêts en paternité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Ce cahier porte des traces d'eau peut-être mal stabilisée. A surveiller.
 

Descripteurs

Entrées:  [sentence arbitrale] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  paternité (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=144396
 

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