SC 232/367 G Dossier 3, 2005.11.01-2013.05.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 232/367
Titre:G Dossier 3
Dates:2005-2013
Période de création:01/11/2005 - 23/05/2013
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises cartonnées et 1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417684
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises